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Statut de la Cellule

Chapitre premier: Règlementation de la Cellule Assurance Qualité

Article Premier: Est créé au niveau de l'Université Sétif 2 un organisme appelé "Cellule Assurance Qualité" dont le siège est situé à l'Université Sétif 2 et dont une branche est créée au sein de chaque Faculté.

Article 2:La Cellule Assurance Qualité est directement rattachée au Recteur de l’Université.

Article 3: La Cellule comprend un responsable et deux représentants auminimum de chaque Faculté.

Le responsable de la cellule est nommé aux termes d’une décision du Recteur de l'Université, et ce, pour une durée de trois années renouvelable.

Les autres membres de la cellule sont nommés eux aussi aux termes d’une décision du Recteur de l'Université, suivant les suggestions du responsable de la Cellule eten coordination avec les Doyens des Facultés, parmi les enseignants connus pour leurs compétences et l’intérêt qu’ils portent aux aspects pédagogiques et réglementaires de l'Université, et ce, après que ceux-ci expriment expressément leur volonté à rejoindre la Cellule.

Article 4 :Les membres de la cellule sont nommés pour une période de trois années renouvelable.

Article 5:Tout membre s’étant absenté sans justificatif de trois réunions est considéré comme ne plus être membre de la Cellule, celui-ci est remplacé par un autre membre de la même Faculté. Aussi,un membre peut se retirer par le biais d’une démission, si les circonstances ne lui permettent pas de continuer dans la Cellule.

Article 6:La cellule tient obligatoirement quatre réunions ordinaires au minimumdurantchaque année universitaire.

Le Recteur de l'Université ou le responsable de la Cellule peuvent organiser des réunionssi besoin est et à chaque fois que cela est nécessaire.

Les membres de la Cellule sont convoqués aux réunions par leresponsable, par le biais d’une convocation écrite ou d’un courriel électronique, auxquels est jointe une ébauche de l'ordre du jour de la réunion, et ce, 48 heures au minimumavant le jour de la réunion.

Les réunions de la cellulene sont valables que si les deux tiers des membres sont présents. Lorsque lequorumn'est pas atteint dans une réunion, celle-ciestreportée d’une semaine tout au plus et se tiendra avec les membres présents.

Article 7: À chaque réunion,unPV est rédigéet envoyé obligatoirementpar le responsable de la Cellule au Recteur,aux vice-recteurs et aux Doyens des Facultés.

Le PV de la réunion doit être publié, selon les mêmes formes employées dans la publication et la notificationdes décisions administratives,aux niveaux de tous les services de l'Université.

Chapitre II : Fonctions et attributions de la Cellule Assurance Qualité

Article 8:La Cellule Assurance Qualité a pour fonction principale d’effectuerles travaux d'évaluation et d’audit interne dans les domaines de la de gouvernance, la formation, la recherche,les affaires relatives aux étudiants et leur vie universitaire, selon les normes de qualité adoptéesà l’échelle nationale.

La Cellule contribue également à l'élaboration des mesures nécessaires à l’amélioration et lapromotion de l'activité pédagogique.

Article 9: La cellule effectue toutes les évaluations et audits internes que l'établissement sera invité à réaliser.

Article 10: La Cellule veille à prendre connaissance des différentes expériences des institutions et organismes, nationaux et internationaux, dans le domaine du système de la Qualité de l'enseignement supérieur. À cet égard, la cellule œuvre à fournir des recommandations et des suggestions, en vue de contribuer à l’améliorationdes aspects pédagogiques et réglementaires de l'Université.

Article 11: La Cellule œuvreaussi à promouvoir la culture de la Qualité au niveau de l’Université,en ayant recoursaux moyens disponibles.

La Cellule est chargée d’organiser des sessions de formation dans le domaine de l'Assurance Qualité, pour les différents cadres universitaires,en particulier les responsables pédagogiques, les formateurs et les nouveaux enseignants.

Article 12 :La Cellule veille à la participation active dans les activités locales et régionales, nationales et internationales, dans le domaine de l'Assurance Qualité et de bénéficierdes compétences et desexpériences nationales et internationales.

Article 13: Le responsable de la Cellule Assurance Qualité a pour rôle d’animer (de gérer) la Cellule.

Le responsable de la Cellule Assurance Qualité veille, avec le soutien du Recteur de l'Université, à fournir tous les moyens nécessaires à l'exécution efficace des fonctions et des activités de la Cellule.

Article 14:Le Statut peut être modifié si besoin est, et ce, avec le consentement de la majorité des membres de la Cellule.

Article 15 : Le Statut de la Cellule est soumis à l’approbation du Recteur de l’Université.

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