LMD et Master
- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 : Règles
- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 : Modalités
- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 : Tutorat
- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 : Classement
- Arrêté n° 451 : définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et de master
- Arrêté n° 452 :définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master
- Arrêté n° 453 : définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master
- Arrêté 364 du 09 juin 2014 portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un Diplômes d'Etudes Universitaires Appliquéesà la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence
- Arrêté 363 du 09 juin 2014 Portant conditions d'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master
- Arrêté 362 du 09 juin 2014