- La décision
- Barème d'évaluation des résidences scientifiques à court terme de haut niveau spécifique aux établissements universitaires et aux écoles.
- Barème d'évaluation des stages de courte durée à l'étranger spécifique aux chercheurs permanents.
- Barème d'évaluation des évènements scientifiques et des résidences scientifiques de courte durée de haut niveau spécifique aux chercheurs permanents.
- Barème d'évaluation du stage à l'étranger spécifique aux établissements universitaires et aux écoles.
- Barème d'évaluation pour les employés techniques de la recherche
- Barème d'évaluation pour les employés administratifs des centres de recherche.
- Barème d'évaluation des participations aux événements scientifiques internationaux spécifique aux établissements universitaires et aux écoles
- Barème d'évaluation destiné aux employés administratifs et techniques des établissements universitaires et des écoles