Recherche scientifique

Décret n° 08-130 du 03 mai 2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur.

Décret exécutif n° 01-294 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1 Octobre 2001 fixant les conditions de recrutement et d'exercice au sein des établissements d'enseignement et de formation supérieurs des enseignants associés et des enseignants invités

قرار وزاري مشترك مؤرخ في 01 مارس 2012 يحدد قائمة ايرادات ونفقات حساب التخصيص الخاص رقم 302.082 الذي عنوانه " الصندوق الوطني للبحث العلمي و التطوير التكنولوجي

Décret exécutif n°99-244 du 31 octobre 1999  fixant les modalités de création et organisation et de fonctionnement des laboratoires de recherches.

Décret exécutif n°99-257 du 16 novembre 1999  fixant les modalités de création et organisation et de fonctionnement des unités de recherches.

Habilitation

Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

  Arrêté N° 521 du 05 Septembre 2013  fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire